MENTIONS LÉGALES
ÉDITEUR DU SITE
Désignation
Petraccone & Vodar Architects
https://www.petraccone-vodar.fr/
Propriétaire du site
Silvio Petraccone et Michel Vodar
IMMATRICULATION
Silvio Petraccone et Michel Vodar
Auto entreprise
5 Rue Princesse
75006 Paris
France
Code APE
N° de siret
399 469 352
RCS
Capital de la société
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Marie Duprez
06 61 19 11 93
maduprez@outlook.fr
CONCEPTION ET RÉALISATION
Marie Duprez
maduprez@outlook.fr
06 61 19 11 93
7 rue du rôle
91800 Brunoy
France
Site web
https://marieduprez.fr/
HÉBERGEMENT
O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
France
04 44 44 60 40
support@o2switch.fr
Siret de l’hébergeur
510 909 80700016
CRÉDIT PHOTO / ILLUSTRATIONS
Sources des photos et illustrations utilisées sur le site
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
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REPRODUCTION
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.
Article 41 de la loi du 11 mars 1957
Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
LIENS
Liens sortants
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Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
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Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
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